Description et utilisation du modèle EXPEDITION [ DC2024_WP_03 - 06/02/2024]

  PDF & Download

• Publication (fr - 1.11 Mb)
• Publicatie (nl - 1.09 Mb)

  Auteurs

Denis Beninger (A), Rafaël Costa (A), Ludovic Dobbelaere (A), Joanna Geerts (A), Bart Hertveldt (A), Hendrik Nevejan (A), Hans Peeters (A), Guy Van Camp (A), Dieter Vandelannoote  (A)
 
A : Auteur, C : Contributeur

  Type de publication

Working Papers

Le Working Paper présente une étude ou analyse menée d’initiative par le BFP.

Introduction

En vertu de la loi du 22 mai 2014, le Bureau fédéral du Plan (BFP) est chargé de réaliser le chiffrage des mesures prioritaires des programmes électoraux des partis politiques représentés à la Chambre des représentants lors des élections législatives fédérales qui sont organisées selon le calendrier habituel. Cette loi prévoit notamment que les effets de mesures sur le pouvoir d’achat doivent être évalués pour divers groupes de revenus.

Le pouvoir d’achat des ménages peut être influencé aussi bien en agissant directement sur le revenu disponible nominal qu’en générant des changements au niveau des prix. Dans le cadre du chiffrage, nous étudierons, pour ces deux canaux, si l’influence qu’exerce une mesure varie selon certaines caractéristiques des ménages. L’analyse portant sur le revenu disponible nominal et sur le niveau des prix se fera séparément ; il n’y aura donc pas de calcul combiné de l’impact sur le pouvoir d’achat.

Le présent document décrit l’instrument utilisé pour chiffrer l’impact d’un certain nombre de mesures sur le revenu disponible nominal, à savoir le modèle EXPEDITION (abréviation de « EX-ante simulation of Policy reforms and an Evaluation of their Distributional ImpacT on Income and Other welfare Notions »)[1]. Les mesures dont l’impact sur le revenu disponible peut être chiffré concernent, d’une part, l’impôt des personnes physiques et, d’autre part, la sécurité sociale et de l’aide sociale, complétés par la réglementation relative aux allocations familiales et aux règles de cotisation appliquées à ces allocations.

Le modèle utilise des microdonnées administratives, provenant principalement du Datawarehouse Marché du travail et Protection sociale (DWH MT&PS) de la Banque Carrefour de la Sécurité Sociale (BCSS). Les données contiennent des informations aussi bien sur les caractéristiques des individus que sur celles des ménages dont ces individus font partie. L’utilisation de ce type de données permet d’isoler l’impact des mesures étudiées selon les caractéristiques des individus et des ménages.

Les propriétés générales du modèle sont présentées dans la deuxième partie de ce document. Les parties 3 et 4 décrivent respectivement les données utilisées comme input pour le modèle et l’architecture du modèle. La partie 5 précise la notion de revenu utilisée. Enfin, la 6e et dernière partie illustre les résultats du modèle à l’aide de deux simulations[2].

 

[1]     Deux outils distincts sont utilisés pour l'analyse des prix. HINT est basé sur les données de dépenses agrégées par décile fournies par STATBEL, à partir des données de l'enquête sur le budget des ménages et sur le dernier système de pondération de l'indice des prix à la consommation. HINT est brièvement décrit à l'annexe 1. EUROMOD-ITT est utilisé pour les mesures dont les modalités d'application doivent être plus détaillées que ce qui est possible dans HINT, mais certaines des données sous-jacentes sont plus anciennes que celles de HINT. EUROMOD-ITT est brièvement expliqué à l'annexe 2.

[2]     Dans ce document, on cherche surtout à présenter les possibilités et limites du modèle de manière aussi intuitive que possible. C’est la raison pour laquelle de très nombreuses informations techniques n’ont pas été reprises. Nous sommes naturellement disponibles pour répondre aux questions sur ces aspects techniques.